Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
1. ÉDITEUR DU SITE
Vous êtes actuellement connecté au site officiel de AUREA TIME.
Le présent site est édité et exploité par :
AUREA TIME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
SIREN : 884 480 757
SIRET du siège social : 884 480 757 00019
Numéro de TVA intracommunautaire : FR08884480757
Activité : Commerce de détail d’articles d’horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
Date de création : 23 juin 2020
Siège social
AUREA TIME
8 Grande Rue
25360 NANCRAY
France
Email : contact@aureatime.fr
Directeur de la publication : Le représentant légal de AUREA TIME
2. CRÉATION ET CONCEPTION DU SITE
Le site internet a été réalisé pour le compte de AUREA TIME.
Les informations relatives au prestataire chargé de la conception, du développement ou de la maintenance du site peuvent être communiquées sur demande.
3. HÉBERGEMENT DU SITE
Les informations relatives à l’hébergement technique du site sont disponibles sur demande auprès de AUREA TIME.
Pour toute question concernant l’hébergement ou le fonctionnement technique du site, vous pouvez contacter AUREA TIME à l’adresse suivante :
4. CONTACT ET MESSAGERIE
Pour toute question, remarque concernant le fonctionnement du site, demande d’information ou réclamation, vous pouvez contacter notre service clientèle :
Email : contact@aureatime.fr
Nous nous efforçons de répondre aux demandes de nos clients dans les meilleurs délais.
5. DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure, la présentation, les textes, photographies, images, logos, éléments graphiques, marques, contenus et, plus généralement, l’ensemble des éléments composant le présent site sont susceptibles d’être protégés par les dispositions françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable et écrite de AUREA TIME, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite.
Toute utilisation non autorisée des éléments du site pourra faire l’objet de poursuites conformément à la réglementation applicable.
6. DONNÉES PERSONNELLES – RGPD
Dans le cadre de son activité, AUREA TIME peut être amenée à collecter et traiter certaines données personnelles nécessaires notamment à la gestion des commandes, à la livraison, au service après-vente et à la relation commerciale.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée :
-
Les données collectées sont utilisées uniquement pour les finalités pour lesquelles elles ont été recueillies ;
-
Les informations nécessaires au traitement des commandes peuvent être transmises aux prestataires intervenant dans leur exécution, notamment les services de paiement et de livraison ;
-
Les données personnelles ne sont pas vendues à des tiers à des fins commerciales ;
-
Le client dispose, selon les conditions prévues par la réglementation, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement de ses données ;
-
Le client peut également disposer d’un droit à la portabilité de ses données lorsque celui-ci est applicable.
Pour exercer vos droits ou obtenir des informations complémentaires concernant le traitement de vos données personnelles, vous pouvez contacter :
7. IDENTIFICATION DU VENDEUR
Le vendeur des produits proposés sur le site est :
AUREA TIME
Siège social :
8 Grande Rue
25360 NANCRAY
France
SIREN : 884 480 757
SIRET : 884 480 757 00019
TVA intracommunautaire : FR08884480757
Email : contact@aureatime.fr
8. VALIDITÉ DES OFFRES
Les produits et offres présentés sur le site sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Les informations relatives à la disponibilité d’un article sont indiquées sur sa fiche produit ou lors du processus de commande.
En cas d’indisponibilité d’un produit après validation de la commande, AUREA TIME informera le client dans les meilleurs délais et procédera, lorsque cela est applicable, au remboursement des sommes versées conformément aux conditions générales de vente.
Les produits vendus ou temporairement indisponibles peuvent être conservés sur le site à titre d’information.
9. DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à la réglementation applicable aux ventes à distance, le client consommateur dispose d’un délai légal de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Lorsque le droit de rétractation est exercé, le produit doit être retourné dans un état permettant sa remise en vente, dans la mesure des dispositions légales applicables.
Il est notamment recommandé de retourner le produit :
-
complet ;
-
avec ses accessoires ;
-
avec son emballage d’origine lorsque celui-ci est disponible ;
-
accompagné du justificatif ou de la facture d’achat.
Le client peut être tenu responsable de toute dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit.
Les produits personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du client peuvent être exclus du droit de rétractation conformément aux dispositions légales en vigueur.
Les modalités détaillées du droit de rétractation sont précisées dans les Conditions Générales de Vente de AUREA TIME.
10. MODALITÉS DE PAIEMENT
Les achats effectués sur le site peuvent être réglés par les moyens de paiement proposés lors de la validation de la commande.
Les principaux moyens de paiement proposés peuvent notamment comprendre :
-
Carte bancaire ;
-
Virement bancaire.
Les paiements par carte bancaire sont réalisés au moyen d’un système de paiement sécurisé.
En cas de paiement par virement bancaire, la commande est traitée et expédiée après confirmation et encaissement effectif des fonds.
11. COOKIES
Le site AUREA TIME peut utiliser des cookies et technologies similaires afin notamment :
-
d’assurer le bon fonctionnement du site ;
-
de conserver les produits ajoutés au panier ;
-
de faciliter la navigation ;
-
d’améliorer l’expérience utilisateur ;
-
de mesurer l’audience du site lorsque cela est applicable ;
-
de mémoriser certaines préférences de navigation.
Certains cookies peuvent être nécessaires au fonctionnement du site, tandis que d’autres peuvent être soumis au consentement préalable de l’utilisateur conformément à la réglementation applicable.
L’utilisateur peut gérer ses préférences relatives aux cookies depuis les paramètres ou le bandeau de consentement proposé sur le site, lorsque celui-ci est disponible.
12. INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET LES MARQUES
AUREA TIME exerce une activité de commerce de détail d’articles d’horlogerie et de bijouterie.
Sauf indication contraire expressément mentionnée sur une fiche produit, AUREA TIME n’agit pas en qualité de distributeur officiel ou de représentant agréé des marques dont les produits peuvent être présentés sur le site.
Les marques, noms commerciaux, logos et signes distinctifs mentionnés sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Les produits d’occasion proposés à la vente sont commercialisés conformément à la réglementation française applicable.
Les photographies, descriptions et informations présentes sur les fiches produits ont pour objectif de présenter les articles de manière aussi précise que possible. De légères différences peuvent toutefois exister entre les photographies présentées sur le site et le produit effectivement livré, notamment en raison des conditions de prise de vue ou d’affichage des écrans.
13. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.
En cas de difficulté ou de litige, AUREA TIME privilégiera dans un premier temps une résolution amiable avec le client.
Coordonnées de AUREA TIME
AUREA TIME
8 Grande Rue
25360 NANCRAY – France
SIREN : 884 480 757
SIRET : 884 480 757 00019
TVA intracommunautaire : FR08884480757
Email : contact@aureatime.fr